Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions légales concernent le site facturia.be et les informations qui y sont présentées.
Éditeur du site
Le site facturia.be est édité par Jonas Verdy, personne physique.
Jonas Verdy est propriétaire de FacturIA, de la marque et des actifs de propriété intellectuelle associés, ainsi que du nom de domaine facturia.be.
Exploitation commerciale de FacturIA
FacturIA est exploité commercialement sous licence par :
NERO DIGITAL CONSULTING
Société à responsabilité limitée
SIREN : 988 684 775
Siège social : 42 rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, France
Nero Digital Consulting assure notamment la commercialisation de FacturIA et l'exploitation commerciale des abonnements et services associés dans le cadre des droits qui lui sont concédés.
FacturIA et AXIOM
FacturIA est un produit SaaS conçu et développé par Jonas Verdy.
AXIOM est une technologie et un moteur d'orchestration distinct de FacturIA. Son utilisation dans FacturIA n'emporte aucun transfert de propriété intellectuelle au profit de l'exploitant commercial de FacturIA.
FacturIA, AXIOM et les technologies associées constituent des actifs de propriété intellectuelle distincts susceptibles d'être exploités ou licenciés séparément.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les logiciels, architectures, moteurs, bibliothèques, interfaces, éléments graphiques, documentations, textes, dénominations, marques et autres contenus spécifiques présentés sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Hébergement
Le site et son infrastructure sont hébergés sur les services cloud d'Amazon Web Services (AWS).
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy
L-1855 Luxembourg
Numéro d'enregistrement : B186284
TVA : LU 26888617
Responsabilité
Les informations publiées sur facturia.be ont pour objet de présenter FacturIA, AXIOM, les projets associés et les activités de conseil présentées sur le site.
Elles ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel. Les caractéristiques, fonctionnalités et conditions commerciales applicables aux services souscrits sont celles présentées dans les documents contractuels correspondants.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux éventuels traceurs et aux droits des utilisateurs sont précisées dans la politique de confidentialité du site.
Consulter la politique de confidentialité→Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
direction@facturia.be